Le syndicat

  • Raison sociale: CIRC, Comité des Internes Reims Champagne-Ardenne
  • Le siège social: Internat du CHU Robert Debré Rue Alexis Carrel, 51092 REIMS Cedex
  • Directeur de la publication: A définir
  • Mail de contact: secretariat@internat-reims.fr

Hébergeur

  • Nom: OVH
  • Raison sociale: SAS au capital de 10 059 500 €
  • Siège social: 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
  • Téléphone: 1007

Créateur du site web

  • Nom: DUFLOT
  • Prénoms: Nicolas Jean Antoine
  • Raison sociale: Auto-Entrepreneur RSI (Regime Social des Indépendants)
  • N° SIRET: 811 440 171 00015
  • Adresse: 36 Rue des Arnauds 13730 Saint Victoret
  • Téléphone: 06 51 98 90 56
  • Mail: contact@nicolas-duflot.fr

Enregistrement site Web auprès de la CNIL / Conformité RGPD

Conformément à la délibération n°2006-130 du 9 mai 2006 (J.O n° 128 du 3 juin 2006) décidant de la dispense de déclaration des traitements relatifs à la gestion des membres et donateurs des associations à but non lucratif régies par la loi du 1er juillet 1901 (dispense n°8), la déclaration auprès de la CNIL est devenue obsolète.

Conformément au nouveau Règlement Général pour la Protection des Données (RGPD), nous vous informons que vos données collectées sur ce site web seront utilisés par le CIRC uniquement. Les renseignements collectés sont utilisés pour la gestion interne de l’association et servent au suivi des dossiers. Elles ne font l’objet d’aucune communication vers l’extérieur de l’association hors mention spécifique. Conformément au RGPD, vous pouvez vous opposer au traitement des informations vous concernant, y accéder, les faire modifier ou rectifier, en adressant un mail à l’association. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Celles-ci ne feront ni l’objet d’une commercialisation ni même d’études statistiques visant à dégager des tendances qui pourraient être utilisées à des fin commerciales. En dehors de la société OVH (prestataire d’hébergement du site web), les seuls à avoir accès aux données des membres sont les administrateurs du site web ainsi que les membres entre eux, via la fonction des annuaires des membres. Notez que vous pouvez refuser d’apparaître dans cet annuaire à l’aide de la section confidentialité dans ‘Mon Compte”. Vos données sont conservées sur le site web tant que votre compte utilisateur existe. Vous pouvez à tout moment supprimer votre compte dans la section “Mon compte au CIRC”, cette action entraînera la suppression définitive des toutes vos données personnelles renseignées numériquement. Aucune donnée n’est conservé dans la base du site après cette action. Ces données ne feront pas l’objets de transfert en dehors de l’union européenne.

Pour plus de renseignements pour exercez vos droits, en cas de questions, remarques ou plaintes, adressez-vous à l’association CIRC (E-Mail: secretariat@internat-reims.fr). Conformément à la loi, les coordonnées des personnes faisant usage des adresses E-Mail citées sur cette page ne seront pas utilisées en dehors du dialogue singulier et ne seront pas conservées à d’autres fins.

Responsabilités

La Responsabilité du créateur du site, Duflot Nicolas, ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, le créateur du site web ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.
De plus, le créateur du site web ne pourrais pas être tenu pour responsable en cas ou un contenu non adapté serait présent sur le site ni même en cas de dégradation du site dans la mesure ou l’association CIRC possède les droits d’administration du site web.